L’Ordre des Médecins, créé en 1945 après la Seconde Guerre mondiale, est une institution essentielle en France. Son rôle et son fonctionnement visent à garantir le respect de la déontologie médicale, à défendre l’honneur et l’indépendance de la profession médicale, et à contribuer à la qualité des soins et à la santé publique. Cet article explore le rôle de l’Ordre des Médecins, son fonctionnement à trois niveaux (départemental, régional et national), ses missions, ainsi que les avantages et les inconvénients qui lui sont associés.
Le Rôle de l’Ordre des Médecins
L’Ordre des Médecins joue un rôle central dans l’organisation et la régulation de la profession médicale en France. Ses missions principales sont les suivantes :
Organiser la Profession Médicale
L’Ordre des Médecins gère le tableau des médecins inscrits, qui compte environ 290 000 membres en 2020. Il délivre les autorisations d’exercice, les cartes professionnelles et les certificats de spécialité. De plus, il supervise les situations de mobilité des médecins, que ce soit pour un changement de département, un ajustement du mode d’exercice ou une pratique à l’étranger.
Contrôler la Déontologie Médicale
L’Ordre des Médecins veille au respect du code de déontologie médicale, un ensemble de règles et de principes que les médecins doivent suivre dans l’exercice de leur profession. Il peut prendre des mesures disciplinaires allant du simple avertissement à la radiation du tableau en cas de manquements à la déontologie. De plus, il intervient en cas de litiges entre médecins ou entre médecins et patients.
Défendre les Intérêts de la Profession
L’Ordre des Médecins représente la profession médicale auprès des pouvoirs publics, des organismes sociaux, des syndicats et des associations. Il participe activement aux négociations sur les conditions d’exercice, la rémunération, la formation et la protection sociale des médecins. Il peut également engager des actions en justice pour défendre l’honneur et les droits des médecins.
Le Fonctionnement de l’Ordre des Médecins
L’Ordre des Médecins est structuré en trois niveaux : départemental, régional et national. Chacun de ces niveaux a des fonctions spécifiques.
Le Conseil Départemental
Le conseil départemental est composé de 5 à 40 membres élus par les médecins du département pour une période de six ans. Ses responsabilités principales incluent la gestion administrative de l’Ordre, la tenue du tableau des médecins inscrits, la délivrance d’autorisations d’exercice, la gestion des litiges locaux et l’exercice du pouvoir disciplinaire sur les médecins du département.
Le Conseil Régional
Le conseil régional est constitué de 10 à 40 membres élus par les conseillers départementaux, également pour six ans. Il coordonne les actions des conseils départementaux, assure la surveillance financière et comptable de l’Ordre, gère les affaires régionales et exerce un pouvoir disciplinaire sur les médecins relevant de sa juridiction.
Le Conseil National
Le conseil national est formé de 80 membres élus par les conseillers régionaux pour six ans. Il représente l’ensemble de la profession médicale auprès des autorités nationales et internationales. Il est chargé d’élaborer le code de déontologie médicale, de superviser les affaires nationales et d’exercer un pouvoir disciplinaire sur les médecins ressortissant du conseil national.
Les Missions de l’Ordre des Médecins
L’Ordre des Médecins remplit un large éventail de missions au service de la profession médicale et de la santé publique :
Contribution à la Qualité des Soins
Il élabore des recommandations professionnelles, participe à l’évaluation des pratiques médicales, soutient la formation continue des médecins et encourage le développement professionnel continu (DPC).
Garantie de la Sécurité des Patients
L’Ordre des Médecins contrôle les conditions d’exercice des médecins, lutte contre les pratiques illégales ou dangereuses et veille à la protection du secret médical et des données de santé.
Promotion de l’Éthique Médicale
Il rédige et actualise le code de déontologie médicale, sensibilise les médecins aux enjeux éthiques et participe aux débats sur les questions de bioéthique.
Soutien aux Médecins
L’Ordre des Médecins apporte un soutien aux médecins en difficulté, qu’il s’agisse de problèmes personnels, professionnels ou judiciaires. Il propose des dispositifs d’entraide, de prévention ou de médiation. Il assure également le suivi des médecins en situation de handicap ou de dépendance.
Avantages et Inconvénients de l’Ordre des Médecins
L’Ordre des Médecins présente des avantages et des inconvénients, selon la perspective adoptée.
Avantages :
- Il garantit la compétence et la probité des médecins, renforçant ainsi la confiance des patients et la crédibilité de la profession.
- Il assure la régulation et la représentation de la profession médicale, permettant de défendre ses intérêts et de participer à l’élaboration des politiques de santé.
- Il contribue à l’amélioration de la qualité des soins et à la promotion de l’éthique médicale, répondant ainsi aux attentes de la société.
Inconvénients :
- Il peut être perçu comme une institution corporatiste, qui protège les médecins au détriment des patients ou de l’intérêt général.
- Il peut être critiqué pour son manque de transparence, son fonctionnement bureaucratique ou son inefficacité dans le traitement des plaintes ou des sanctions.
- Il peut être remis en cause pour son conservatisme, son immobilisme ou son opposition aux évolutions de la profession médicale ou du système de santé.
Perspectives d’Évolution de l’Ordre des Médecins
L’Ordre des Médecins doit relever plusieurs défis pour l’avenir :
- Il doit s’adapter aux mutations de la profession médicale, notamment en tenant compte de la diversification des modes d’exercice, de la féminisation croissante, de la pénurie dans certaines spécialités ou zones géographiques, ainsi que de la numérisation accrue.
- Il doit se moderniser en renforçant sa communication, sa transparence, sa réactivité et sa proximité avec les médecins et les patients. Il doit également favoriser la participation et la représentativité des médecins au sein de ses instances.
- Il doit se positionner face aux enjeux de santé publique, en étant force de proposition et d’innovation sur les questions de prévention, d’accès aux soins, de qualité et de sécurité des soins, ainsi que sur les questions d’éthique et de déontologie médicales.
L’Ordre des Médecins joue un rôle essentiel dans la régulation et la promotion de la profession médicale en France. Ses missions sont variées, allant de la supervision de la déontologie médicale à la garantie de la sécurité des patients, en passant par la défense des intérêts de la profession et la contribution à la qualité des soins. Toutefois, l’Ordre des Médecins doit évoluer pour répondre aux défis actuels et futurs de la santé publique et de la profession médicale.
