Chaque salarié est amené à se rendre dans un centre de médecine du travail plusieurs fois au cours de sa carrière professionnelle.
La Santé au travail à Paris est gérée par des centres tels que le CIAMT qui va accompagner les salariés et les aider à prendre soin de leur santé.
Souvent mal compris par les employeurs et leurs collaborateurs, ce service est pourtant déterminant pour garantir la pérennité d’une entreprise en préservant l’état physique, émotionnel et psychologique de ceux qui y travaillent.
Les centres de médecine du travail : un peu d’Histoire
Si la maladie professionnelle est une notion dont on parlait déjà dès l’Antiquité, jusqu’à l’ère industrielle, en France, il n’existait pas de centre de médecine du travail comme on peut l’entendre de nos jours.
Bien que l’on reconnaisse que certaines maladies sont liées aux conditions de travail, il faudra attendre Louis René Villermé pour réellement les mettre en exergue.
Dès le XIXe siècle, on a recours à des médecins d’entreprise et à des visites d’embauches pour déterminer l’état général de l’employé. Au départ réservée aux miniers, cette réforme va s’étendre aux autres professions.
En 1898 est promulguée la loi sur les accidents du travail avec son extension aux maladies professionnelles. Les compagnies d’assurance qui couvrent ce risque encouragent les entreprises à créer des services médicaux du travail pour se prémunir des conséquences financières inhérentes à la santé des salariés.
Le concept continue de se développer.
En 1946, le professeur Desoille qui fut médecin inspecteur général du travail, travailla sur la loi du 11 octobre 1946 et du décret du 26 novembre 1946 qui rend, dès lors, la médecine du travail dans toutes les entreprises privées.
Quel est le rôle de la médecine du travail ?
Le rôle principal des acteurs de la médecine du travail est la prévention.
Le médecin du travail et son équipe conduisent des actions de santé afin que les salariés puissent conserver un bon état général, tout le temps de leur carrière professionnelle.
Il informe et instruit les employés sur les risques professionnels liés à leurs conditions de travail :
- Les troubles musculo–squelettiques (TMS) liés à des mouvements répétitifs
- Les moyens de sécurité qui doivent être mis en place par l’entreprise
- La pénibilité au travail
Il peut aller plus loin en dispensant des informations et en prévenant :
- La consommation d’alcool et de drogue sur le lieu de travail
- Le harcèlement moral ou sexuel
- L’Exposition des salariés à des facteurs de risques professionnels
- Il prévient de la désinsertion professionnelle liée à des raisons de santé ou de situation de handicap
- Il est acteur lors des campagnes de vaccination et de dépistage
Ainsi, le but est d’améliorer les conditions de travail des salariés et leurs qualités de vie autant que possible.
Les visites obligatoires sont prévues à l’embauche, puis tous les deux ans. En cas d’arrêt de travail de plus d’ un mois, il est possible de convoquer le salarié avant sa reprise de travail.
Quels sont les pouvoirs de la médecine du travail ?
Le médecin du travail est la seule autorité compétente pour juger de l’inaptitude d’un salarié. Il est en capacité de proposer des mutations ou des transformations du poste de travail justifiées par l’âge, la résistance physique ou l’état de santé de l’intéressé.
Exemple illustré : un employé d’un aéroport se voit convoqué par la médecine du travail à Paris. Son activité principale est d’assurer le ravitaillement en carburant des avions. Il est donc exposé quotidiennement au benzène, substance cancérigène.
Le salarié commence à développer de l’asthme assez sévère.
En fonction de ce que le médecin jugera nécessaire, il pourra exiger une requalification de poste pour cet employé.
La décision du médecin du travail a l’autorité sur celle du médecin traitant du salarié ou encore sur celle du médecin-conseil de la caisse primaire d’assurance maladie.
A contrario, le médecin du travail peut maintenir un salarié à son poste, bien que celui-ci se juge inapte. Ce sera, de ce fait, l’inspecteur du travail qui tranchera, après avis du médecin-inspecteur du travail.
Cette décision pourra faire l’objet d’un recours auprès des tribunaux administratifs.
Quelle est l’utilité d’une consultation dans un centre de médecine du travail ?
La consultation dans un centre de médecin du travail tel que le Ciamt, permet au salarié de faire le point sur son état général de santé.
Ce n’est donc pas un rendez-vous à prendre avec légèreté, il est important de bien le préparer.
Le médecin renseigne le salarié sur les risques liés à son poste et ses conditions de travail. Il s’assure que son patient est en sécurité et que tout le matériel de protection nécessaire est mis à disposition. Il va veiller à limiter les risques dus à l’activité professionnelle.
Le salarié peut lui faire part de des difficultés rencontrées telles que : douleurs, surcharge mentale, conditions de travail inadaptées, harcèlement…
Le médecin mettra tout en œuvre pour que le salarié soit en bonne condition physique, émotionnelle et psychologique en fonction des pouvoirs qui lui sont réservés.
Cette visite est strictement confidentielle, c’est pourquoi le salarié est invité à traiter de tous les sujets avec son médecin du travail. L’employeur n’a aucun droit de regard sur l’état de santé de son collaborateur pour justifier un licenciement ou une involution de carrière.
Quand doit-on consulter le médecin de la médecine du travail ?
Il existe plusieurs raisons de rencontrer le médecin de la médecine du travail.
Les visites obligatoires
Elles se déroulent dans les huit jours suivants l’embauche et périodiquement tous les deux ans pour le personnel occupant un poste à risques particuliers, sauf demande expresse du salarié. Sinon, la convocation sera établie tous les cinq ans.
Les visites de pré reprise sont instaurées pour les salariés en arrêt de travail depuis au moins 30 jours. Ces visites sont prises en dehors du temps de travail.
La visite de reprise sera demandée pour tout salarié étant en d’arrêt de travail pour maladie, professionnelle ou autre, accident de travail d’au moins 60 jours, ou après un retour de congés maternité. C’est l’employeur qui a la charge de prévoir cette visite.
Les visites occasionnelles peuvent être faites par le salarié lui-même s’il ressent des troubles en rapport avec son poste de travail ou par l’employeur, s’il constate un cas de détresse chez son salarié.
Comment se passe une visite à la médecine du travail ?
La visite à la médecine du travail se déroule en plusieurs étapes. Une fois la convocation en main, le salarié est tenu de se rendre au rendez-vous le jour et l’heure prévus.
Le salarié est invité à présenter son carnet de santé et tout autre document relatif à la santé.
Une assistante médicale constitue le dossier médical administratif.
Elle peut également procéder à des dépistages à la demande du médecin, comme une analyse d’urines ou un test de vision.
Ensuite, la consultation médicale a lieu par un professionnel de santé : le médecin du travail, un médecin collaborateur, un interne en médecine du travail ou un infirmier.
Si le salarié est jugé apte, il lui sera remis un certificat d’aptitude au poste de travail.
En cas d’inaptitude, l’avis des délégués du personnel ou du CSE doit être consulté avant de lancer une procédure de licenciement.